Conditions Générales d’Utilisation – Isabelle et Pierre Clément – Domaine de Châtenoy

Conditions Générales d'utilisation

Date de dernière mise à jour: 15 novembre 2017

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Les CGU peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par ISABELLE ET PIERRE CLEMENT. Il est donc conseillé aux Utilisateurs de les consulter régulièrement.

Editeur du Site

ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

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Siège social : 1, Domaine de Châtenoy, 18510Menetou-Salon

Numéro d’identification : 348260761 RCS Bourges

N°TVA intracommunautaire : FR 48 348 260761

Accise : FR 093 064 E 0026

SIRET : 348260761 00013

Tél. : 02.48.66.68.70 -E-mail : info@clement-chatenoy.com

Directrice de la publication : Isabelle CLEMENT, directrice de ISABELLE ET PIERRE CLEMENT

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Site internet hébergé par : OVH

2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 –France

Hotline: 0 820 698 765 – Email: support@ovh.com –Web: http://www.ovh.com

Tel : 1007 (gratuit depuis un poste fixe)

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Virus, piratage et autres infractions

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Responsabilité

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ISABELLE ET PIERRE CLEMENT pourra suspendre l’accès, sans préavis, au Site, pour des raisons de maintenance et de mise à jour ou pour des raisons de sécurité.

Loi applicable et litiges

Les CGU et l’utilisation du Site sont soumis à la loi française.

En cas de contestation oud’insatisfaction, l’Utilisateur peut contacter le Service Client de ISABELLE ET PIERRE CLEMENT à l’adresse suivante :

1, Domaine de Châtenoy

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Tout litige non résolu de manière amiable sera soumis au tribunal compétent.

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