POLITIQUE DONNEES PERSONNELLES

Version : Mai 2021

La présente Politique de confidentialité a pour objet de vous informer en tant qu’utilisateurs et/ou clients du site internet www.clement-chatenoy.com («Site ») de la société Isabelle et Pierre Clément sur sa politique de protection des données personnelles à laquelle elle accorde une importance particulière.

Est une donnée personnelle selon le Règlement Européen de Protection des Données n° 2016/679 (« RGPD ») : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ».

En accédant au Site, vous avez la possibilité de donner votre consentement via le formulaire de contact au traitement de vos données personnelles pour les finalités décrites ci-dessous.

Vous êtes invité à consulter régulièrement notre Politique Données Personnelles afin de rester informé de toute mise à jour.

1. Responsable de traitement :

En vertu des lois nationales applicables, notamment la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (la « Loi Informatique et Libertés ») et le RGPD, le responsable du traitement de vos données personnelles est la société Isabelle et Pierre Clément, société par actions simplifiée (SAS) dont le siège social est situé 1, Domaine de Châtenoy, 18510 Menetou-Salon – France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro 348 260 761.

2. Vos données personnelles :

 

• Quelles sont les informations que vous nous soumettez :

Lorsque vous passez commande sur le Site et que vous créez un compte client, lorsque vous nous contactez par courrier, téléphone ou par e-mails ou lorsque vous vous abonnez à notre newsletter et autres propositions marketing, vous nous fournissez les données suivantes :

• Vos données d’identification et vos coordonnées : votre prénom, votre nom, ainsi que vos données de contact telles que votre adresse e-mail, adresse postale, adresse de livraison et de facturation, votre numéro de téléphone ;

• Des données de paiement telles que vos coordonnées bancaires : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé)

• Des informations sur vos achats, vos commandes, vos retours, etc. : numéros de commande et de factures, détail et montants des achats, données relatives au paiement (règlements, impayés, remises) ;

• Des informations pour la création de votre profil : si vous ouvrez un compte client, vous créez un profil et vous vous identifiez lors de vos visites sur notre Site, des données seront donc sauvegardées telles que votre identifiant client et votre mot de passe, vos récents achats ou encore vos préférences ;

• Vos préférences personnelles : cela comprend votre liste de souhaits, vos préférences marketing et en matière de cookies ;

• Vos données de navigations : horaires des connexions, historique de navigation, matériel et navigateur utilisés, informations démographiques

• Vos ouvertures d’emails et clics sur les produits

• Votre historique commercial et les informations relatives aux commandes : dates, produits et quantités commandées …

Lorsque nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour accéder à une fonctionnalité, certaines données sont des champs obligatoires, car il s’agit de données dont nous avons impérativement besoin pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité (par exemple pour vous livrer les produits commandés nous avons besoin de votre adresse postale).

Il est important que les informations personnelles partagées à votre sujet soient correctes et à jour. Veuillez nous informer de tout changement d’informations.

Nous ne sauvegardons d’aucune sorte les informations personnelles à caractère sensible.

Par ailleurs le Site n’étant pas accessible aux personnes mineures, nous ne collectons pas sciemment de données relatives aux enfants. Ainsi, et comme indiqué dans nos CGV, vous devez être âgé d’au moins dix-huit ans pour accéder à notre Site et pour effectuer des commandes sur le Site. En accédant au Site de même qu’en effectuant une commande, vous garantissez être âgé d’au moins dix-huit ans et pleinement en mesure de réaliser l’achat en question. Si nous sommes informés qu’une personne mineure nous a soumis des données personnelles, lesdites données seront automatiquement supprimées.

• Données obtenues via les cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifiée par un nom, qui peut être transmise à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y reconnecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.

Sous réserve de votre consentement lorsque vous accédez au Site et via le bandeau prévu à cet effet, nous utilisons des cookies et d’autres technologies similaires pour faciliter votre navigation sur le Site en l’adaptant à votre équipement ou moteur de recherche.

Ainsi peuvent être collectées des données d’utilisation qui intègrent des informations sur les produits que vous avez commandés et la façon dont vous utilisez le Site.

Il peut également s’agir des données techniques qui comprennent :

– votre adresse IP, votre moteur de recherche et sa version, votre localisation, votre fuseau horaire, votre extension de navigateur, le système d’exploitation et la plateforme, mais aussi d’autres données techniques sur l’appareil que vous utilisez pour naviguer sur notre Site.

– des informations sur votre visite, incluant les URL et votre parcours de clics, depuis et sur notre site internet (incluant date et heure) ; les produits que vous avez consultés ou recherchés ; le temps de réponse des pages, les erreurs de téléchargements, la durée passée sur les pages, l’interaction sur les pages (telles que les clics et mouvements de curseur), la façon dont vous quittez les pages

Nous vous invitons à consulter vos droits en relation avec les cookies ci-après :

 

Cookies déposés par notre site :

1. Cookies déposés par nos soins

Voici le détail des cookies que nous utilisons :

• PHPSESSID :
  • C’est un cookie natif du PHP, langage utilisé pour le développement du Site. Il sert à gérer les sessions utilisateurs du site Internet.
  • Durée de conservation : jusqu’à la fermeture de sa session sur le Site par l’utilisateur .
• tarteaucitron :
  • C’est le gestionnaire de consentement des cookies sur le Site
  • Durée de conservation : jusqu’à suppression par l’utilisateur, ou 13 mois maximum

2. Cookies tiers

Voici le détail des cookies qui peuvent être déposés par nos partenaires et autres outils utilisés par le Site :

• NID ; PREF :
  • Google ReCaptcha
  • Permet de sécuriser les formulaires du Site et d’éviter les spams
  • Durée de conservation : 13 mois
• _ga ; _gid ; _gat : Google Analytics
  • Outil d’analyse du trafic et des statistiques du Site
  • Durée de conservation : 13 mois
• gt ; _twitter_sess ; eu_cn ; ct0 ; _ga ; guest_id; personalization_id ; external_referer :
  • Twitter
  • Outils de suivi lors du partage sur une page du Site d’un Tweet ou d’un bloc présentant le Tweeter de notre société
  • Durée de conservation : 13 mois
• _fbc ; _fbp ; _fbp ; sb ; dbin ; c_user ; fr ; datr ; xs ; dpr ; wd ; __utma ; __utmb ; __utmc ; __utmz ; __qca ; _ga :
  • Facebook
  • Outils de suivi lors du partage sur une page du Site d’un message ou d’un bloc présentant la page Facebook de notre société
  • Durée de conservation : 13 mois
• AMCVS_14215E3D5995C57C0A495C55%40AdobeOrg; AMCV_14215E3D5995C57C0A495C55%40AdobeOrg;AnalyticsSyncHistory; UserMatchHistory ; _ga ; _gid ; aam_uuid ; bcookie ; gpv_pn ; lang ; li_gc ; lidc ; lissc ; s_cc ; s_ips ; s_plt ; s_pltp ; s_ppv ; s_tp ; s_tslv :
  • Linkedin
  • Outils de suivi lors du partage sur une page du Site d’un message ou d’un bloc présentant la page Linkedin de notre société
  • Durée de conservation : 13 mois

 

3. Utilisation des données personnelles

Selon le type de données dont nous disposons à votre sujet, nous pourrons les traiter pour les finalités suivantes:

– Pour gérer votre inscription comme utilisateur du Site : si vous souhaitez utiliser les services proposés sur le Site, nous avons besoin de traiter vos données pour vous identifier comme utilisateur du Site et vous permettre d’accéder aux différentes fonctionnalités ainsi qu’à des services personnalisés. Vous pouvez à tout moment supprimer votre compte en nous contactant ;

– Pour exécuter avec vous le contrat d’achat : vos données nous servent alors à vous tenir au courant de l’état de votre commande, préparer votre commande, accepter votre paiement, vous faire rembourser votre commande en cas de retour des produits commandés. Elles nous permettent également de prévenir d’éventuelles fraudes contre vous-mêmes et contre nous lors de l’achat. Si nous considérons l’action comme frauduleuse, ce traitement peut nous permettre de bloquer la transaction ;

– Pour répondre aux requêtes adressées à notre service commercial ;

– Pour l’amélioration de nos services : en utilisant le Site, vous êtes informés que nous traitons vos données de navigation et d’achat à des fins d’analyse et de statistique. Elles nous permettent en effet de mieux comprendre la façon dont vous utilisez notre Site afin d’en améliorer l’ergonomie et la qualité des services ;

– Pour des finalités marketing : information sur la newsletter, les offres promotionnelles, les évènements et les actualités de notre société. Si vous êtes abonné à notre newsletter, nous traitons vos données pour gérer votre abonnement et vous envoyer des informations ciblées via emails ou courriers .

Dans le cas où vous nous avez donné votre accord afin de recevoir du contenu publicitaire, nous pouvons utiliser les informations que vous nous avez fournies pour les finalités suivantes :

– Partage d’information sur nos événements, produits, services, événements, offres en cours ;

– Recommandations sur certains produits qui pourraient vous intéresser ;

– Etudes clients afin de mieux comprendre vos attentes concernant nos produits et services proposés sur le Site ou au siège de notre société;

4. Destinataires

 

Vos données sont transmises :

• aux personnes du service commercial et du service communication de la société ISABELLE ET PIERRE CLEMENT
• aux prestataires sous-traitants de notre société chargés du transport et de la livraison des commandes, de la conception des outils de communication de notre société, de la gestion technique du Site, de la gestion comptable de notre société.

 

 

5. Les tierces parties

 

Dans le cadre de votre utilisation de notre Site, vous pouvez être amené à recevoir des informations de tierces parties avec lesquelles nous travaillons pour vous offrir certains services. Il peut s’agir :

– D’établissements financiers ;

– Des entités de détection et de prévention des fraudes ;

– Des prestataires de service liés au transport, au marketing et à la publicité ;

– Des fournisseurs de services liés au service client ;

– Des fournisseurs de services technologiques.

Nous pouvons partager vos informations avec ces tierces parties pour les raisons suivantes par exemple :

– Les services de paiements afin de procéder au paiement ;

– Les entreprises de livraison afin de livrer votre commande ;

– Les agences de crédit et prévention de fraude afin de vérifier votre identité ;

– Les logiciels d’analyse qui nous permettent de traiter vos informations afin d’optimiser votre parcours d’achat sur notre Site.

Nous demandons aux tierces parties de s’engager dans le respect de la sécurité de vos informations personnelles en accord avec la Loi Informatique et Libertés  et le RGPD. Les tierces parties peuvent seulement utiliser vos informations personnelles selon nos instructions et non pour leur propre usage.

6. Quels sont vos droits ?

1. Fondements légaux :

Pour le traitement de vos données, nous nous basons sur des fondements légaux qui dépendent de la façon dont vous interagissez avec nous sur le Site.

Ainsi lorsque vous achetez des produits sur le Site ou directement auprès de notre société, nous avons besoin de vos données personnelles pour exécuter le contrat qui nous lie à vous. Nous avons, par exemple, besoin connaître vos coordonnés pour livrer votre commande.

Nous nous basons également sur d’autres fondements légaux tels que vos intérêts légitimes. Nous considérons par exemple qu’il est dans votre intérêt que votre identité ne puisse être utilisée à des fins frauduleuses, que les personnes de notre service client aient accès à vos informations de commande pour mieux vous servir, ou encore pour que nous puissions mieux comprendre votre utilisation de notre Site pour améliorer son ergonomie et les services que nous vous proposons.

Ainsi les finalités peuvent être résumées de la manière suivante :

Finalités	Bases légales
Traitement et suivi des commandes  Gestion du service client en ce compris l’envoi de sollicitation sur les produits analogues à ceux commandés par le client	Exécution du contrat auquel la personne concernée est partie ou de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ; Intérêt légitime
Abonnement à la newsletter	Consentement de la personne concernée pour ces finalités spécifiques
Création et gestion du compte client
Envoi d’offres promotionnelles, d’actualités, invitations à des évènements
Élaboration de statistiques, d’analyses marketing et de suivi de la relation client
Gestion des cookies
Traitement d’une demande effectuée par le biais du formulaire de contact en ligne

1. Votre consentement :

Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de recevoir nos communications (via les newsletters notamment) :

– Nous vous expliquons l’usage que nous allons faire de vos données et le type de communication que vous allez recevoir ;

– Vous devez cocher une case ou signer le formulaire papier validant votre consentement pour être abonné ;

– Les enfants de moins de 18 ans ne peuvent pas donner leur consentement ;

– Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Dans le cas où vous souhaitez vous désabonner de notre marketing direct via newsletter, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien situé en bas de chaque email. Si vous  possédez un compte client sur notre Site , vous pouvez aussi vous désabonner ou modifier vos préférences en vous connectant à votre profil.

1. Autres droits :

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation de suppression et de portabilité des  données vous concernant :

– Droit d’accès aux données : vous offrir la possibilité de recevoir une copie des données personnelles que nous possédons à votre sujet ;

– Droit à la rectification : vous laisser la possibilité de demander la correction des données inexactes vous concernant ;

– Droit de limitation : vous offrir la possibilité de demander que le traitement de vos données personnelles soit limité dans certaines circonstances notamment s’il existe un désaccord sur l’exactitude de vos données ou la légitimité du traitement.

– Droit à la suppression de vos données personnelles : vous donner le moyen de nous demander la suppression de vos données ;

– Droit à la portabilité des données : vous permettre de transmettre vos données à un autre responsable de traitement.

De plus vous avez également le droit de présenter une réclamation auprès d’une autorité de protection des données, en particulier en France auprès de la CNIL.

Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données personnelles, vous pouvez à tout moment nous adresser un courrier à l’adresse postale : 1 Domaine de Chatenoy 18510 Menetou-Salon ou par mail à l’adresse : info@clement-chatenoy.com.

Veuillez cependant noter que nous ne sommes pas toujours en mesure de répondre à cette demande pour des raisons légales que nous vous expliquerons, le cas échéant, après avoir reçu votre demande.

Si vous disposez d’un compte client, vous pouvez également modifier vos coordonnées personnelles depuis votre espace client en vous identifiant à l’aide de votre adresse électronique et de votre mot de passe.

6. Sécurité

 

Notre Site dispose de mesures de sécurité appropriées afin de prévenir de perte, utilisation ou accès non autorisé, modification ou divulgation de vos informations personnelles. Toutes les données que vous nous fournissez sont sauvegardées sur des serveurs sécurisés. Nous avons aussi mis en place des procédures afin de gérer toute violation de données à caractère personnel.

Dans le cas d’une création de compte client, vous avez choisi un mot de passe. Vous êtes responsable de la confidentialité de ce mot de passe. C’est pourquoi nous vous recommandons de choisir un mot de passe efficace et de ne pas le partager.

Nous vous recommandons de vous connecter seulement sur des réseaux sécurisés, préférablement des réseaux privés. Restez conscients des risques encourus sur les réseaux wifi publics.
Si vous recevez un e-mail prétendant être la marque pour laquelle nous travaillons et vous demandant de fournir des informations personnelles, veuillez ne pas répondre et nous transférer cet email afin que nous mettions en place les actions nécessaires.

7. Délais de conservation

La durée de conservation de vos données dépend des finalités pour lesquelles elles sont traitées (cf. article 5 ci-avant) et comme notamment indiqué dans le tableau ci-dessous.

Nous conservons vos données aussi longtemps que vous restez client ou utilisateur du Site et tout au long de votre relation active sur le Site ou avec la société Isabelle et Pierre Clément. Votre relation avec nous cesse d’être considérée active si, pendant une période de trois (3) ans consécutifs, vous n’avez pas acheté de produit sur le Site ou auprès de la société Isabelle et Pierre Clément ou n’avez pas contacté notre société notamment via le Site. Après cette période de trois (3) ans, nous conserverons uniquement des données à caractère personnel spécifiques qui doivent être conservées (i) à la lumière des finalités pour lesquelles elles ont été obtenues, (ii) si elles sont requises pour se conformer à une obligation légale ou (iii) si nécessaire, pour protéger nos droits et notre position juridique.

Finalités	Durées de conservation
Traitement et suivi des commandes  Coordonnées bancaires	Conservation pendant le temps de la relation commerciale et 3 ans après la fin de ladite relation ou 10 ans au titre des obligations comptables Le temps de la transaction
Gestion du service client Traitement des demandes via formulaire de contact en ligne	Conservation pendant le temps nécessaire pour répondre à votre requête ou à votre demande et pendant 3 ans après le dernier contact de votre part.
Gestion du compte client	Conservation tant que  vous avez la qualité d’utilisateur inscrit sur le Site,  c’est-à-dire jusqu’au moment où vous nous ferez connaître votre volonté de supprimer votre compte d’utilisateur et pendant 2 ans après la dernière activité sur le compte client.
Marketing : abonnement à la newsletter, actualités sur le Site, offres promotionnelles, évènements	Conservation jusqu’à votre désinscription selon le(s) procédé(s) mis en place sur le Site A défaut de désinscription, conservation pendant 3 ans après le dernier contact de votre part (cf. par exemple dernière consultation de la newsletter ou d’une actualité) En cas de participation à des évènements promotionnels, les données sont conservées pendant 3 ans à compter de la fin de l’action ou de l’évènement.
Gestion des cookies	13 mois ; voir les détails à l’article 2.2 ci-avant